Conditions générales de vente

Présentation du site

Le site www.maisonarcel.com (ci-après « le Site ») est édité par ARCEL FRANCE, Entreprise Individuelle (EI), au capital de 5 000 €, dont le siège social est situé au 2 avenue du Général de Gaulle, 94500 Champigny-sur-Marne, France,
Téléphone : +33 6 52 95 00 58,
Email : maisonarcel.paris@gmail.com,
Directrice de la publication : Aïck DJIBOM,
Numéro SIRET : 92836564200018

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGUV) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du Site ainsi que les conditions de fourniture des prestations et services proposés par Maison Arcel Paris.
Toute navigation sur le Site ou commande passée implique l’acceptation sans réserve des présentes CGUV.

Accès au Site

Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. Maison Arcel Paris ne pourra être tenue responsable de l’indisponibilité du Site pour quelque cause que ce soit.
L’utilisateur est seul responsable de l’équipement informatique et des moyens de télécommunication lui permettant d’accéder au Site.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, documents téléchargeables, bases de données) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans l’autorisation écrite préalable de Maison Arcel Paris est interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Données personnelles et cookies

Maison Arcel Paris collecte des données personnelles nécessaires à la gestion des demandes et à la fourniture des prestations.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de leurs données.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut adresser un email à : maisonarcel.paris@gmail.com.
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité et Politique de Cookies.

Prestations et services

Maison Arcel Paris propose des prestations de services de luxe incluant notamment :

  • Signature Gift (cadeaux sur mesure et exclusifs),

  • Luxury Styling & Event Coaching,

  • Héritage Voyage (voyages privés sur mesure),

  • Art de Vivre (services lifestyle et conciergerie).

Les prestations sont proposées sur devis, avec un descriptif détaillé remis au client. Maison Arcel Paris se réserve le droit de refuser toute commande jugée non conforme à l’esprit de la maison ou pour tout motif légitime.

Prix et paiement

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les modalités de paiement (virement bancaire, carte bancaire, etc.) et les échéances sont précisées dans le devis ou le bon de commande.
Toute commande est ferme et engage le client dès validation.
En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations personnalisées ou exécutées selon les spécifications du client.
Pour les autres prestations, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter sans pénalité. Toute demande doit être formulée par écrit à maisonarcel.paris@gmail.com.

Responsabilité

Maison Arcel Paris met en œuvre tous les moyens nécessaires pour fournir un service de qualité et conforme aux attentes. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de la prestation, sauf en cas de faute lourde ou dolosive.
En cas de litige, la responsabilité de Maison Arcel Paris sera strictement limitée au montant de la prestation concernée.

Modification des CGUV

Maison Arcel Paris se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGUV. Les nouvelles versions seront publiées sur le Site et applicables dès leur mise en ligne.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGUV sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, sauf disposition légale impérative contraire.